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Rapport public annuel 2023 - Cour des comptes

Les conclusions, analyses et recommandations contenues dans le présent Rapport spécial ne représentent pas la position officielle du PNUD ni d'aucun des États ...



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RAPPORT - Sénat
C'est un grand plaisir et un honneur de présenter le programme de travail et budget proposé pour l'exercice biennal 2022-2023, le premier sous la nouvelle ...
PL 12782-A - Genève - ge.ch
paiement par rapport au texte de la Commission. Le principal sujet de préoccupation est d'éviter l'arbitrage réglementaire entre les jetons se référant à ...
HAUT-KATANGA - Royal Museum for Central Africa
Le texte s'attaque aussi aux locataires en impayés de loyers, même avec une ... 2014 et 2017, une reprise à la hausse de l'indice des loyers à l'échelle de ...
Projet de Budget 2023 (Volume 1)
Le texte est paru le 13 décembre 2012 (dernier accès le 2 février 2014) mais la date de son entrée en vigueur n'est pas spécifiée. 34. TAEK a annoncé et ...
Rapport d'activité 2020 - Autorité de Régulation des Transports
Les conclusions, analyses et recommandations contenues dans le présent Rapport spécial ne représentent pas la position officielle du PNUD ni d'aucun des États ...
L'état du mal-logement en France 2023 - Fondation Abbé Pierre
... 2014 et en association avec le Pôle Banque de détail en. France ... corrigé des charges de restructuration en 2020 et de la provision pour ...
Bulletin de droit nucléaire n° 92 - Nuclear Energy Agency
54 Diodes émettrices de lumière bleue : le prix Nobel de physique 2014. C. Weisbuch. 60 Apollon : le laser de l'extrême.
Nouvelles menaces pour la sécurité humaine à l'ère de l ... - UNITAR
Introduction. 40. 2.1 / Risque n° 1 : Tensions liées aux évolutions des métiers. 43. 2.2 / Risque n° 2 : Adéquation du modèle d'affaire.
Nomination du Vérificateur extérieur
Difficultés à venir pour les festivals et les spectacles. 518. ? 23 mars 2023. ? Mme Else Joseph interroge Mme la ministre de la culture ...
23 mars - JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
Article 3 ter (nouveau) (p. 1464). Amendements identiques nos 38 rectifié de M. Fabien Gay,. 61 de M. Bernard Buis et 74 de M. Daniel Salmon ...
COMPTE RENDU INTÉGRAL - Sénat
Le rapport rédigé par le jury de l'agrégation externe d'histoire répond à trois objectifs : - permettre aux candidats de la session 2023 et ...
Programme de travail et budget pour 2022-2023 - WIPO
C'est un grand plaisir et un honneur de présenter le programme de travail et budget proposé pour l'exercice biennal 2022-2023, le premier sous la nouvelle ...